Arche de Zoé

Déjà condamnés, au Tchad, à huit ans de travaux forcés pour «tentative d'enlèvement» sur les 103 enfants tchadiens qu'ils tentaient d'exfiltrer, les démêlés judiciaires des six membres de l'Arche de Zoé se poursuivent en France. Nadia Merimi, l'infirmière de l'équipe, Alain Peligat, le logisticien, et le pompier Dominique Aubry ont été placés mercredi en garde à vue et seront déférés devant les juges dans la journée.

Leur condamnation au Tchad n'empêche pas des poursuites dans l'hexagone si celles-ci visent des faits différents. Les juges parisiens Yann Daurelle et Martine Vezant sont en effet saisis d'une information judiciaire ouverte le 24 octobre pour «exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption», «aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France» et «escroquerie».

Le parquet de Paris n'a décidé, pour le moment, de réquisitions que pour deux des trois humanitaires placés en garde à vue. Si on ne connaît pas encore leur identité, on sait qu'ils devraient être poursuivis pour «aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France». S'ils sont reconnus coupables, ils risquent jusqu'à dix ans d'emprisonnement et 750.000 euros d'amende. Le troisième membre pourrait être entendu en tant que témoin assisté, un statut intermédiaire entre le témoin et le mis en examen.

Une autre échéance importante attend les humanitaires qui ont été transférés en France le 28 décembre, la traduction de leur peine de travaux forcés -une condamnation qui n'existe plus en France- en droit français. Le ministère public a requis huit ans de prison ferme. Les avocats des six responsables de l'association plaideront le 14 janvier devant le tribunal de Créteil qui pourrait rendre sa décision dans la foulée.

Quant aux 6,3 millions euros de dommages et intérêts accordés par N'Djamena aux familles des 103 enfants tchadiens, présentés à tort comme des orphelins du Darfour, que l'ONG avait voulu envoyer en France, les six condamnés devront probablement les payer de leur poche. Paris ne se substituera pas à eux, a prévenu Rama Yade. « Si l'Etat devait se substituer à tous ceux qui sont condamnés financièrement, où on arriverait-on ?» a souligné dimanche la secrétaire d'Etat chargée des Affaires étrangères et des droits de l'Homme.